Syndicat d’électrification de Plombières-les-Dijon

La commune d’ETAULES est représentée par deux délégués au syndicat d’électrification. C’est Sylvie FERRY qui a été élue pour succéder à Marie-Noëlle PRINCET.

Les travaux de renforcement et de dissimulation engagés en 2003 se sont achevés en 2004. Une pénalité de retard de 987,54 € HT a été appliquée à l’entreprise SOCATER, correspondant à 61 jours de retard sur les travaux des lignes-réseaux téléphoniques.

L’assemblée du syndicat a décidé d’adhérer à la plateforme régionale dédiée aux marchés publics.

Les délégués de la commune d’Etaules Christelle HAAG et Sylvie FERRY

Syndicat des eaux (SIVOM)

SIVOM du plateau de DAROIS (syndicat de eaux) L’eau est chère, et a toujours été un élément prépondérant au développement de nos petits villages. C’est pourquoi dans les années 60, Etaules, Darois, Prenois, Pasques se sont regroupés en syndicat intercommunal pour amener l’eau courante dans les villages. L’eau qui coule de vos robinets vient de la vallée du Suzon, ou de la vallée de l’ouche (Fleurey sur Ouche). La Lyonnaise des Eaux est chargée de la partie technique de notre réseau d’eau potable.

Les délégués de la commune d’Etaules Jean René ESTIVALET et Jean Paul SORDEL

Syndicat d’assaisnissement de la vallée du Suzon

Départ de la commune d’HAUTEVILLE-LES-DIJON : la commune d’HAUTEVILLE-LES-DIJON ayant décidé d’adhérer à la COMADI (Communauté d’Agglomération Dijonnaise) au 1er janvier 2004 a du quitter le syndicat d’assainissement (obligation du transfert de compétence). Après le retrait de la commune d’AHUY en 2001 et le départ de celle d’HAUTEVILLE-LES-DIJON en 2004, le syndicat ne regroupe plus désormais que les communes d’ASNIERES-LES-DIJON, MESSIGNY-ET-VANTOUX et ETAULES.

Le conseil syndical a confié à la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt une mission d’assistance conseil pour la passation d’un contrat de délégation de service public et le suivi de la gestion d’un service public délégué pour les exercices 2005 à 2016 inclus. Le forfait de rémunération est de 638 € HT annuel.

Le contrat d’affermage du service public de l’assainissement collectif conclu avec le syndicat arrivait à échéance le 31 décembre 2004. Suite à l’appel d’offre lancé dans le Journal du Palais et dans le Moniteur des Travaux Publics en juin 2004, le conseil syndical a retenu la « Lyonnaise des Eaux » pour la délégation de la gestion du service public de l’assainissement collectif. Le contrat d’affermage est conclu pour une durée de 12 ans.

Le conseil syndical a délégué au Syndicat d’assainissement la réalisation des zonages d’assainissement au lieu et place des communes d’Etaules et de Messigny-et-Vantoux, celui d’Asnières-les-Dijon ayant été élaboré en 2000. Après consultation de plusieurs bureaux d’études, c’est le cabinet « Initiative Aménagement et Développement » qui a été retenu. Les plans de zonage d’assainissement des deux communes seront réalisés en 2005. Ils ont pour objet de dresser l’état du réseau d’assainissement collectif et d’identifier les propriétés fonctionnant avec un assainissement autonome .

Le syndicat d’assainissement a décidé d’adhérer à la plateforme régionale dédiée aux marchés publics : à compter du 1er janvier 2005, le Code des Marchés impose à tous les acheteurs publics, quelle que soit leur taille, de dématérialiser leurs appels d’offres pour les montants supérieurs à 230 000 € HT. Ceci signifie que chaque collectivité qui lance un appel d’offres doit impérativement désigner une société dans le cadre d’une consultation de marché public pour mettre en ligne le cahier des charges, recevoir les réponses et les acheminer dans un cadre sécurisé avec signature électronique. Devant cette contrainte onéreuse et technique, le Conseil Régional de Bourgogne a créé une plateforme unique offerte à l’ensemble des donneurs d’ordre publics pour assurer la dématérialisation des appels d’offres mais également de tous les achats de marchés publics, quels que soient leur montant. Cette structure est mise en place à titre expérimental avec l’Etat.

Communauté de communes "Forêts, Lavières et Suzon"

Etaules appartient à cette communauté de communes depuis sa création, en décembre 2002. La première compétence prise par la communauté fut la gestion des déchets des habitants situés dans son emprise géographique, à savoir les communes de DAROIS, ETAULES, MESSIGNY et VANTOUX, PASQUES, PRENOIS et SAVIGNY le SEC.

Depuis le 20 novembre 2004, nous bénéficions d’un ramassage hebdomadaire pour le tri sélectif en porte à porte et cela sans le moindre centime d’augmentation sur votre facture. (Etaules est la seule commune à n’avoir pas été augmentée). Après quelques semaines de ramassage et de rodage pour chacun d’entre nous, il s’avère que le tri se fait de mieux en mieux. Je rappellerai que les caissettes doivent être sorties le mardi soir, et dans la mesure du possible il faut s’arranger pour les grouper entre voisins. Le ramassage est effectué par une seule personne qui fait dans sa journée les 6 communes précédemment citées !!!!! (chapeau).

Encore quelques conseils :

n’oublier pas de compresser les bouteilles en plastique afin de gagner de la place dans votre caissette et dans le véhicule qui collecte.
si le moindre doute vous apparaît sur un article à trier, mettez-le dans la poubelle normale, le prix de la prestation dépend de la qualité de votre tri.
sortir les caissettes le mardi soir, le ramassage peut se faire de très bonne heure le mercredi matin. Il se peut que le ramassage ne puisse pas avoir lieu, pour cause de non déneigement des rues à l’heure de la tournée. Dans ce cas le ramassage est purement et simplement repoussé à la semaine suivante. Il faut savoir que la structure qui s’occupe de notre tri sélectif est gérée de façon à limiter les coûts, il lui est matériellement impossible de récupérer une tournée non faite. Soyons indulgents !!